
Pour chaque mesure, les actions réalisées se traduisent par un certain nombre de documents (cahiers des charges, recommandations, circulaires...) utiles à la mise en œuvre du plan sur le terrain. Un journal des mises à jour permet de retrouver les derniers documents et liens ajoutés.
Les documents téléchargeables dès à présent sont en gras, la liste est mise à jour au fur et à mesure (mise à jour 21 octobre 2009)
Circulaire relative aux mesures médico-sociales (n°1,4,6,16 & 20) du plan Alzheimer - juillet 2009 :
- Circulaire
- Annexe 1 : fiche technique mesure 1 (développement et diversification des structures de répit)
- Annexe 2 : fiche technique mesure 4 (MAIA)
- Lettre de mission du chef de l'équipe projet MAlA
- Annexe 3 : fiche technique mesure 6 (équipes spécialisées d'intervention à domicile)
- Annexe 4 : fiche technique mesure 16 (pôles et unités spécifiques en EHPAD)
- Annexe 5 : référentiel d'activité de l'assistant de soins en gérontologie (mesure 20)
- Annexe 6 : référentiel de compétence de l'assistant de soins en gérontologie (mesure 20)
- Annexe 7 : référentiel de formation de l'assistant de soins en gérontologie (mesure 20)
- Annexe 8 : cahier des charges des PASA et des UHR
- Annexe 9 : grille de sélection des dossiers de candidature UHR
- Annexe 9 bis : grille de sélection des dossiers de candidature PASA
- Annexe 10 : coordonnées des personnes ressources
Mesure 1 – Structures de répit
1a) Evaluation des dispositifs existants (AJ-HT)
Note d'analyse sur les AJ-HT - novembre 2008
Appel d'offres pour l'étude qualitative sur les freins et conditions de réussite des AJ-HT - janvier 2009
Questionnaire d'enquête sur l'activité des AJ-HT - juin 2009
Etat des lieux quantitatif sur le nombre de places et de structures d'AJ-HT au 1er janvier 2009 - juillet 2009
Etude qualitative sur l'organisation des transports en accueil de jour - juillet 2009
Test du questionnaire sur l'activité 2008 des AJ-HT sur un échantillon d'établissements - novembre 2009
Etude qualitative sur les freins et conditions de réussite des AJ-HT - décembre 2009
1b) Formules de répit innovantes
Revue de littérature des formules de répit innovantes par la Fondation Médéric Alzheimer - octobre 2008
Résumé de la revue de littérature des formules de répit innovantes - octobre 2008
Appel à projets pour l'expérimentation de plateformes d'accompagnement et de répit - janvier 2009
Appel d'offres pour l'évaluation de l'expérimentation des plateformes d'accompagnement et de répit - janvier 2009
Sélection de 12 projets de plateformes d'accompagnement et de répit - mai 2009
Méthodologie d'évaluation des plateformes - juin 2009
Appel à projets pour des formules ayant un caractère novateur - septembre 2009
1c) Dimension thérapeutique des formules de répit
Revue de littérature de la dimension thérapeutique par le Gérontopôle de Toulouse - décembre 2008
1e) Création de places d'AJ-HT
Nombre de places créées par région en 2008 - janvier 2009
Cartographie des places créées en 2008
Mesure 2 – Droits et formation des aidants
Référentiel de l'action d'information et de sensibilisation des aidants familiaux - janvier 2009
Financement de la formation des aidants par la section IV de la CNSA - loi "Hôpital, patients, santé et territoires" - juillet 2009
Décret d'application pour le financement par la CNSA de la formation des aidants - 2ème semestre 2009
Publication du référentiel de formation par arrêté - 2ème semestre 2009
Désignation des organismes habilités à dispenser la formation - 2ème semestre 2009
Mesure 3 – Suivi sanitaire des aidants familiaux
Recommandations de la Haute Autorité de Santé sur le diagnostic et la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées - juin 2008
Programme de travail de la HAS - juin 2009
Guide médecin sur la maladie d'Alzheimer et autres démences (ALD 15) - juillet 2009
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de la HAS sur la prise en charge des aidants familiaux de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - décembre 2009
Mesure 4 - MAIA
Appel à projets pour l'expérimentation des MAIA - juillet 2008
Grille de sélection des MAIA - octobre 2008
17 sites expérimentateurs sélectionnés sur 113 candidatures - janvier 2009
Lettre de mission du chef de l'équipe projet nationale - mars 2009
Formation des pilotes et promoteurs des sites expérimentateurs MAIA - juin 2009
Convention cadre DGS - CNSA pour le financement des sites - octobre 2009
Finalisation des conventions financières avec les porteurs de projets (15/17 étaient signées en juillet) - octobre 2009
Feuilles de route des sites - automne 2009
Réunion du Club des volontaires à l'occasion des 2èmes ateliers nationaux de la solidarité à Lyon le 21 octobre 2009 à 14h
Mesure 5 – Coordonnateurs
Référentiel de compétences, d’activité et de formation – juin 2010
Mesure 6 – Soutien à domicile
Appel à candidatures pour des équipes spécialisées pilotes dans les SSIAD et les SPASAD - mars 2009
Programme de travail 2009 de la HAS - juin 2009
40 équipes spécialisées pilotes sélectionnées sur 151 candidatures - juillet 2009
Décret portant réforme de la tarification des SSIAD - 2ème semestre 2009
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles sur les actes d'ergothérapie et de psychomotricité indiqués pour la réadaptation à domicile des personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer - décembre 2009
Définition des conditions d'exercice et de rémunération des ergothérapeutes et psychomotriciens à domicile - 1er semestre 2010
Mesure 7 – Nouvelles technologies à domicile
Appel à projet TECSAN 2008 - décembre 2007
Appel à projet AAL 169 2008 - avril 2008
2 projets sélectionnés 2008 (TECSAN et AAL 169) sur les 10 candidatures concernant la maladie d'Alzheimer - janvier 2009
Appel à projet TECSAN 2009 - décembre 2008
Appel à projets AAL 169 2009- février 2009
2 projets TECSAN 2009 sélectionnés (HOMECARE et ROBADOM) sur les 8 concernant la maladie d'Alzheimer - juin 2009
Sélection d'un projet franco-taïwanais - juillet 2009
Sélection des projets AAL 169 2009 - novembre 2009
Appel à projets TECSAN 2010 - décembre 2009
Mesure 8 – Dispositif d’annonce et d’accompagnement
Recommandation de la HAS – diagnostic et prise en charge de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées - 5 juin 2008
Publication des recommandations de la HAS sur l'annonce et l'accompagnement du dispositif - septembre 2009
Mesure 9 – Nouveaux modes de rémunération des professsionnels de santé libéraux
Cahier des charges d’un appel à projets pour l’expérimentation de nouveaux modes de rémunération des professionnels de santé exerçant de manière coordonnée, des centres de santé ou des maisons de santé- juillet 2008
42 sites d'expérimentation sélectionnés - octobre 2008
Définition des Indicateurs - juin 2009 (Cf. tableau des données)
Démarrage de l'expérimentation - report à janvier 2010
Etude sur le forfait à la pathologie - 2ème semestre 2009
Mesure 10 – Carte d'information maladie d'Alzheimer
Carte Alzheimer - 29 février 2008
Actions de sensibilisation des médecins - décembre 2008
Cartographie des commandes de cartes - décembre 2008
Mesure 11 – Création de 38 nouvelles consultations mémoire
Mesure 12 – 3 nouveaux CMRR
Mesure 13 - renforcement de 122 CM
Circulaire budgétaire - mars 2008
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Identification d'un correspondant Alzheimer par ARH (liste non publique) - novembre 2008
21 consultations mémoire créées en 2008 - janvier 2009
2 CMRR créés en 2008 en Auvergne et Limousin
Consultations mémoire et CMRR renforcés - janvier 2009
Circulaire budgétaire - mars 2009
Cahier des charges de l'étude sur les délais d'attente - avril 2009
Sélection d'un prestaire - juin 2009
Résultats de l'enquête annuelle de la DHOS sur les consultations mémoire et publication pour fiabilisation et actualisation - juillet 2009 - actualisation de septembre 2009 - lien vers le site du ministère de la santé et des sports - fichier actualisé de septembre 2009
Rapport de la mission d'évaluation des consultations mémoire et CMRR confiée au CGES - septembre 2009
Résultats de l'enquête sur les délais - septembre 2009
Mesure 14 – accidents iatrogènes
Protocole de l'étude de prévalence - avril 2009
Etat des lieux des actions de formation à la iatrogénie chez la personne âgée - juin 09
Actions de formation à la iatrogénie chez la personne âgée - 2S 09
Etat des lieux de l'action des CRPV dans les services de gériatrie - 2S 09
Mesure 15 – bon usage du médicament
Bilan d'étape 2008 sur la prescription des psychotropes chez le sujet très âgé - 16 octobre 2008
Outils d'aide à l'amélioration de la prescription - décembre 2008
Cartographie des programmes mis en œuvre sur le thème PMSA - décembre 2008
Recommandation de pratique clinique : sédation en cas de confusion aigüe - juillet 2009
Recommandation de pratique clinique : prise en charge des troubles du comportement - juillet 2009
Chiffres repères sur la prescription de psychotropes chez le sujet très âgé - prescription aux malades d'Alzheimer : 16,9% fin 2007 / 16,1 % fin 2008 - septembre 2009
Mesure 16 – unités spécifiques en établissement
Plan d'aide à l'investissement 2008 - mai 2008
Prix d'architecture Alzheimer - 27 mai 2008
Réflexion sur les critères de définition et missions - Gérontopole - septembre 2008
EHPAD accueillant des malades d'Alzheimer ayant bénéficié du PAI 2008 pour 189 M€ - cartographie - janvier 09
Report sur 2009 des 180M€ de crédits 2008 d'aide à l'investissement - février 2009
Recommandations de l'ANESM - mars 2009
Cahier des charges des unités spécifiques (PASA / UHR)- avril 2009
Plan d'aide à l'investissement 2009 - mai 09
Circulaire relative aux mesures médico-sociales du plan, prévoyant les modalités de ltarification et la procédure de labellisation des unités spécifiques - juillet 2009
Questions-réponses sur les PASA-UHR - août 2009
Candidatures de PASA-UHR en investissement et en fonctionnement
Guide d'accompagnement PADI - décembre 09
Mesure 17 – unités cognitivo-comportementales SSR
Circulaire budgétaire - mars 2008
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Identification d'un correspondant Alzheimer par ARH (liste non publique) - novembre 2008
Instruction aux ARH et lettres aux fédérations pour accessibilité de la mesure aux SSR privés - janv 09
Circulaire budgétaire - mars 2009
Bilan juillet 2009 : 8 unités créées et 14 identifiées
Création d'unités en 2009
Mesure 18 – Hébergement des malades jeunes
Fiche d'expertise sur les éventuels obstacles juridiques - avril 2009
Enquête sur les établissements (EHPAD, accueils de jour, secteurs psychiatriques de MAS) accueillant des malades jeunes - fin 2009
Revue bibliographique sur l 'accueil des patients jeunes - fin 2009
Etude exploratoire d'hébergement des malades jeunes dans le Nord - mars 2010
Mesure 19 – Centre national pour les malades jeunes
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Arrêté de désignation du centre porté par les CMRR de Lille, Paris et Rouen - 17 février 2009
Cahiers de démarche diagnostique, suivi clinique, suivi médico-social et recherche - juin 2009
Mise en ligne du site internet - 21 octobre 2009
Définition des indicateurs d'évaluation du centre
Charte du centre
Mesure 20 – Métiers
Circulaire de formation 2009 des personnels hospitaliers - 5 juin 2008
Référentiel de formation pour les assistants de soins en gérontologie - janvier 2009
Référentiel d'activité et de compétences pour les assistants de soins en gérontologie - janvier 2009
ASG : revalorisation salariale des assistants de soin en gérontologie - septembre 2009
ASG : modalités de choix des organismes de formation et textes fixant leurs conditions d'exercice - septembre 2009
Formation des professionnels hors hôpitaux : convention CNSA avec OPCA - été 09
ANFH : calendrier des formations - 2ème semestre 2009
Référentiel pour les psychomotriciens - 2ème semestre 2009
Psychomotriciens et ergothérapeutes : adaptation des formations initiale et continue - 2S 09
Mesure 21 – FCS
Statuts du 27 juin 2008 - publication au JO du 29 juin 2008
Conseil d'administration : réunions en novembre 2008, avril et juin 2009
Organigramme de la fondation - novembre 2008
Adoption du règlement intérieur - avril 2009
Adoption des statuts du Conseil scientifique - avril 2009
Composition du Conseil scientifique - avril 2009
Première réunion du Conseil scientifique - 8 et 9 juillet 2009
Mesure 21 bis – appels à projets ANR
Appel à projet MNP 2008 - janvier 2008
Sélection en 2008 de 7 projets Alzheimer - septembre 2008
Appel à projet MNP 2009 fléché Alzheimer - janvier 2009
Sélection en 2009 de 8 projets Alzheimer pour 5,6 M€ en coût marginal - juin 2009
Colloque d'animation des projets 2008 ANR et PHRC- 30 juin 09
Programme commun des agences de recherche de Canada, France et Québec - juillet 2009
Appel à projet commun Canada, France, Québec - septembre 2009
Mesure 22 - PHRC PHRC 2008
Appel à projets en recherche clinique pour 2008 - Circulaire du 14 septembre 2007
Liste des dossiers PHRC retenus - 2 mai 2008
Titres et résumés des 12 projets Alzheimer sélectionnés - septembre 2008
Colloque d'animation des projets 2008 ANR et PHRC - 30 juin 2009
Sur les 13 projets PHRC 2008 initialement comptés comme Alzheimer (4,6M€ sur 3 ans), l 'un d'entre eux ne concerne pas la maladie (350 k€ de financements sur 3 ans)
voir les titres et résumés des 13 projets 2009
PHRC 2009
Circulaire d'appel à projets pour 2009 - septembre 2009
Sélection des projets 2009 - 5,4 M€ de financements nouveaux prévus pour 2009 - juin 2009
- 13 projets dans le cadre du PHRC national pour 4 M€ en 2009 (5,5 M€ sur 3 ans)
- 2 projets et un soutien structurel issus des autres PHRC (pour 1 M€ sur 3 ans / 0,4M€ sur 2009) ne comptent a priori pas pour le plan Alzheimer
- Financement pour 0,9 M€ sur 2 ans de postes d'assistants de recherche ou techniciens d'études cliniques dans les CMRR répondant à un cahier des charges, à prendre en compte pour le plan après évaluation
PHRC 2010 Lancement de l'appel à projets 2010
Mesure 23 – Allocations doctorales et post-doctorales
Liste des doctorats 2008 concernant Alzheimer - novembre 2008
9 Allocations doctorales 2009 flèchées concernant alzheimer - avril 2009
Liste des post-doctorants sélectionnés dans les projets ANR 2008 - septembre 2009
Identification des doctorats 2009 concernant Alzheimer - octobre 2009
Mesure 24 – Postes de CCA et AHU
Cahier des charges - juillet 2008
Réception de 17 candidatures - septembre 2008
Sélection de 10 candidats - octobre 2008
Lettre aux doyens pour la 2ème vague d'attribution - avril 2009
Université d'été de jeunes professionnels - programme / participants - 10 et 11 septembre 2009
Nominations - novembre 2009
Mesure 25 – Recherche en SHS
Appel à projet de recherche pluridisciplinaire (aidants informels & pratiques professionnelles d'accompagnement psychosocial) - mars 2009
Seulement 20 lettres d'intention reçues, dont 8 rejetées, pour 6000 envois de l 'AAP - avril 2009
Sélection par le conseil scientifique - juillet 2009
Publication des 3 projets sélectionnés - septembre 2009
Séminaire sur l 'intégration - novembre 2009
Mesure 26 – approches innovantes
Examen par le Conseil scientifique de la Fondation - juillet 2009
Identification des aspects peu ou pas explorés – 2ème semestre 2009
AAP pour un jeune leader et son équipe et/ou un senior post-doc - nov 2009
Mesure 27 – méthodologie et réseau SHS
27b : réseau SHS (évaluation des besoins & chiffres de l'Alzheimer) - appel à projets - mars 2009
1 seul dossier reçu - avril 2009
Avis négatif du conseil scientifique - juillet 2009
27 a cellule méthodologie en recherche clinique - cahier des charges - octobre 2009
nouvelle stratégie à définir pour mettre en place un réseau
Mesure 28 – centre de recherche en imagerie
Cahier des charges du centre - juin 2009
Validation par le Conseil scientifique - juillet 2009
Appel d'offre pour la création d'un centre d'acquisition et de traitement de l'image - septembre 2009
- appel d'offre (fr, en)
- dossier de soumission
Mission CGES sur l'état des lieux de l'équipement en imagerie en France - septembre 2009
Mesure 29 – cohortes
29a - cohortes populationnelles - prorogation de la cohorte 3C - avril 2009
29 b - démarrage de la cohorte de malades jeunes - septembre 2009
29 b – cohorte de malades - cahier des charges /protocole – octobre 2009
Mesure 30 - génotypage à haut débit
Premières analyses statistiques - nov-déc 2008
Etudes de réplication - janvier 2009
Première présentation des résultats - mai 2009
Identification de deux nouveaux facteurs de susceptibilité génétique - Publication dans Nature Genetics - sept 2009
Mesure 31 – Modèles biologiques
Redéfinition de la mesure en recherche de modèles biologiques - juin 2008
Appel à projet - 12 janvier 2009
Réception de 32 lettres d'intention - 9 février 2009
Réception des dossiers complets - avril 2009
Sélection des projets par le Conseil scientifique - juillet 2009
Publication des projets sélectionnés - septembre 09
Mesure 32 – Formation à l’épidémiologie
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Formation pilote de 40 médecins formateurs - 18 décembre 2008
2ème formation de formateurs (dont 10 neurologues libéraux) - juin 2009
Outil de e-formation - juillet 2009 - Lien vers le site de formation à la lecture critique de l'ISPED
Déploiement des formations dans les régions - automne 2009
Première session le 23 septembre à Bordeaux, filmée et mise en ligne pour les praticiens à former
Mesure 33 – Liens public-privé
Appel à projet pour les professeurs associés provenant de l'industrie pharmaceutique -
oct 2008
5 candidatures - octobre 2008
Sélection de 2 candidats - décembre 2008
Validation des postes - avril 2009
- Hervé Maisonneuve, épidémiologie, économie de la santé et prévention, à Paris 11 "Kremlin Bicètre"
- Jean-Marie Goehrs, pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, à Paris 6 "Pierre et Marie Curie"
Début des DU - septembre 2009
Symposium LEEM Recherche - FCS - 18 septembre 2009
Mesure 34 – Suivi épidémiologique
Circulaire budgétaire - mars 2008 : Instruction aux régions pour la mise en place d'un suivi épidémiologique piloté par le CHU de Nice et exploité par l'Institut national de veille sanitaire
Convention entre le CHU de Nice, l'InVS et la DHOS - 11 décembre 2008
Appel d'offres du CHU Nice pour conception et déploiement du système informatique - février 2009
Glossaire sur le corpus d'information minimum (CIMA) - version du 17 octobre 2009
Procédure à suivre pour obtenir les spécifications permettant le transfert des CIMA sur la Banque Nationale Alzheimer pour les centres de diagnostic qui ne souhaitent pas utiliser Calliope-C - lien vers le site de la BNA
Déploiement en cours sur les CM et CMRR
Remontée des données au niveau national et analyse par l'InVS
Mesure 35 – Numéro de téléphone et sites internet locaux
Mise en place d'un projet porté par le Conseil général des Hauts-de-Seine (92) : service d'assistance téléphonique et d'orientation à l'échelle du département intégrant les différentes structures de soins et de services - avril 09
Bilan du n°de France Alzheimer - 14 125 appels en 2008 - juin 2009
Mesure 36 – Assises régionales
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Prestataire sélectionné - janvier 2009
Circulaire DGS relative à la tenue des assises et ses annexes 1, 2, 3 - 28 janvier 2009
Outils d'accompagnement - février 2009
Tenue des 20 premières assises - printemps 2009
Calendrier des assises - juin 2009
Tenue des 6 assises restantes - automne 2009
Synthèses des assises - automne 2009
Mesure 37 – Regard sur la maladie
Résultats de l'étude qualitative - septembre 2008
Revue de littérature sur le regard sur la maladie - novembre 2008
Module intégré dans le baromètre santé - novembre 2008
Résultats de l'étude quantitative - décembre 2008
Dossier de presse des résultats de l'enquête - 22 janvier 2009
Publication scientifique des résultats (été 2009)
Gérontologie et société n°128-129, juin 2009 (article)
IAGG, juillet 09 (poster)
ICAD, juillet 09 (poster)
Aging and society (article)
International psychogeriatrics (article)
Mesure 38 – Espace éthique
Alzheimer - l'éthique en question - recommandations - plan Alzheimer 2004-2007
Circulaire DHOS-DGS n° 291 du 15 septembre 2008
Arrêté de désignation de l'espace éthique : projet du CHU de Reims, porté par le Pr Blanchard- 10 février 2009
Définition des indicateurs du Centre - septembre 2009
Organisation d'un colloque sur la représentation de la personne malade - voir mesure 40
Mesure 39 – Statut juridique en établissement
Nouveau calendrier - mesure traitée en lien avec le colloque sur la représentation de la personne malade prévu par la mesure 40
Colloque sur la représentation de la personne malade - voir mesure 40 - décembre 2009
Mesure 40 – Colloques éthiques
Désignation du Centre - voir mesure 38
Colloque sur la représentation de la personne malade - Reims - 10 décembre 2009
Mesure 41 – Information des malades sur les protocoles
Convention entre la Direction générale de la Santé et l'ONRA - 1er juillet 2008
Rapport de l'ONRA - janvier 2009
Mise en ligne des protocoles thérapeutiques pour le grand public sur le site de l'ONRA - mai 2009
Mesure 42 – lutte contre Alzheimer – priorité européenne
Conclusions au conseil Epssco des 15-16 décembre 2008
Revue des pairs sur la prise en charge des troubles du comportement à domicile - 5 et 6 mai 2009
Communication de la Commission européenne - juillet 2009
Lien vers le site de la Commission
Conférence "veillir en santé et dans la dignité" - "healthy and dignified aging" - Présidence suédoise de l'Union européenne - Stockholm - 15 et 16 septembre 2009
Mesure 43 – Valorisation et promotion de la recherche au plan européen
Conclusions de l'informelle compétitivité du 17 juillet 2008
Conclusions du conseil compétitivité du 26 septembre 2008
2 projets sélectionnés dans le cadre de l'ERANET- Neuron 2008 - septembre 2008
Conclusions au conseil compétitivité du 2 décembre 2008
Déclaration d'intention adoptée lors du conseil compétitivité (nonpublique) - 2 décembre 2008
Eranet Neuron 2009 - 19 janvier 2009
Première réunion des 21 Etats volontaires pour mettre en œuvre la programmation conjointe sur les maladies neurodégénératives et en particulier Alzheimer - 12 mars 2009
Première réunion du management board "joint programming" - 18 juin 09
Colloque d'animation des projets 2008 ANR et PHRC (mesures 7, 21b, 22, 43b) 30 juin 09
Communication de la Commission - juillet 2009
Proposition de recommandation du Conseil - juillet 2009
Sélection des projets Eranet-Neuron 09 sept.-09
Deuxième réunion du management board - 6 octobre 09
Mesure 44 – Conférence européenne
Conférence les 30 et 31 octobre 2008
Video du discours du président de la république - 31 octobre 2008
Mise en ligne des actes - février 2009
Mesure S1 – Etude d’opinion
Résultats de l'enquête qualitative patients - 9 février 2009
Démarrage de l'enquête quantitative aidant-patients - mars 2009
Résultats des enquêtes quantitatives malades et aidants - novembre 2009
Mesure S2 – Etude médico-économique
Définition des résultats attendus – septembre 2009