Des acteurs près de chez vous
Accueil > Le pilotage du plan > Documents et liens utiles par mesure
Agrandir la taille des caractères Réduire la taille des caractères Envoyer cette page Imprimer

Documents et liens utiles par mesure

Pour chaque mesure, les actions réalisées se traduisent par un certain nombre de documents (cahiers des charges, recommandations, circulaires…) utiles à la mise en œuvre du plan sur le terrain.

Circulaire relative aux mesures médico-sociales (n°1,4,6,16 & 20) du plan Alzheimer - juillet 2009

Mesure 1 - Structures de répit

1a) Evaluation des dispositifs existants (AJ-HT)

1b) Formules de répit innovantes

1c) Dimension thérapeutique des formules de répit

1e) Création de places d’AJ-HT

Mesure 2 - Droits et formation des aidants

Mesure 3 - Suivi sanitaire des aidants familiaux

Mesure 4 - MAIA

Mesure 5 - Coordonnateurs

  • Référentiel de compétences, d’activité et de formation – juin 2010

Mesure 6 - Soutien à domicile

Mesure 7 - Nouvelles technologies à domicile

Mesure 8 - Dispositif d’annonce et d’accompagnement

Mesure 9 - Nouveaux modes de rémunération des professsionnels de santé libéraux

  • Cahier des charges d’un appel à projets pour l’expérimentation de nouveaux modes de rémunération des professionnels de santé exerçant de manière coordonnée, des centres de santé ou des maisons de santé- juillet 2008
  • 42 sites d’expérimentation sélectionnés - octobre 2008 (PDF - 4.2 ko)
  • Définition des Indicateurs - juin 2009 (Cf. tableau des données - pdf - 65 Ko)
  • Démarrage de l’expérimentation - report à janvier 2010
  • Etude sur le forfait à la pathologie - 2ème semestre 2009

Mesure 10 - Carte d’information maladie d’Alzheimer

Mesure 11 - Création de 38 nouvelles consultations mémoire

Mesure 12 - 3 nouveaux CMRR

Mesure 13 - Renforcement de 122 CM

Mesure 14 - Accidents iatrogènes

  • Protocole de l’étude de prévalence - avril 2009 (PDF - 173.3 ko)
  • Etat des lieux des actions de formation à la iatrogénie chez la personne âgée - juin 09
  • Actions de formation à la iatrogénie chez la personne âgée - 2S 09
  • Etat des lieux de l’action des CRPV dans les services de gériatrie - 2S 09

Mesure 15 - Bon usage du médicament

Mesure 16 - Unités spécifiques en établissement

Mesure 17 - Unités cognitivo-comportementales SSR

Mesure 18 - Hébergement des malades jeunes

  • Fiche d’expertise sur les éventuels obstacles juridiques - avril 2009 (PDF - 65.7 ko)
  • Enquête sur les établissements (EHPAD, accueils de jour, secteurs psychiatriques de MAS) accueillant des malades jeunes - fin 2009
  • Revue bibliographique sur l ’accueil des patients jeunes - fin 2009
  • Etude exploratoire d’hébergement des malades jeunes dans le Nord - mars 2010

Mesure 19 - Centre national pour les malades jeunes

Mesure 20 - Métiers

  • Circulaire de formation 2009 des personnels hospitaliers - 5 juin 2008 (PDF - 166.1 ko)
  • Référentiel de formation (Word - 52 ko) pour les assistants de soins en gérontologie - janvier 2009
  • Référentiel d’activité (Word - 30 ko) et de compétences (Word - 36 ko) pour les assistants de soins en gérontologie - janvier 2009
  • ASG : revalorisation salariale des assistants de soin en gérontologie - septembre 2009
  • ASG : modalités de choix des organismes de formation et textes fixant leurs conditions d’exercice - septembre 2009
  • Formation des professionnels hors hôpitaux : convention CNSA avec OPCA - été 09
  • ANFH : calendrier des formations - 2ème semestre 2009
  • Référentiel pour les psychomotriciens - 2ème semestre 2009
  • Psychomotriciens et ergothérapeutes : adaptation des formations initiale et continue - 2S 09

Mesure 21 - FCS

Mesure 21 bis - Appels à projets ANR

Mesure 22 - PHRC

PHRC 2008

PHRC 2009

PHRC 2010

Mesure 23 - Allocations doctorales et post-doctorales

Mesure 24 - Postes de CCA et AHU

Mesure 25 - Recherche en SHS

Mesure 26 - Approches innovantes

  • Examen par le Conseil scientifique de la Fondation - juillet 2009
  • Identification des aspects peu ou pas explorés – 2ème semestre 2009
  • AAP pour un jeune leader et son équipe et/ou un senior post-doc - nov 2009

Mesure 27 - Méthodologie et réseau SHS

Mesure 28 - Centre de recherche en imagerie

  • Cahier des charges du centre - juin 2009
  • Validation par le Conseil scientifique - juillet 2009
  • Appel d’offre pour la création d’un centre d’acquisition et de traitement de l’image - septembre 2009
  • Mission CGES sur l’état des lieux de l’équipement en imagerie en France - septembre 2009

Mesure 29 - Cohortes

  • 29a - cohortes populationnelles - prorogation de la cohorte 3C - avril 2009
  • 29 b - démarrage de la cohorte de malades jeunes - septembre 2009
  • 29 b - cohorte de malades - cahier des charges /protocole - octobre 2009

Mesure 30 - Génotypage à haut débit

Mesure 31 - Modèles biologiques

Mesure 32 - Formation à l’épidémiologie

Mesure 33 - Liens public-privé

  • Appel à projet pour les professeurs associés provenant de l’industrie pharmaceutique - oct 2008 (PDF - 62.9 ko)
  • 5 candidatures - octobre 2008
  • Sélection de 2 candidats - décembre 2008
  • Validation des postes - avril 2009
    • Hervé Maisonneuve, épidémiologie, économie de la santé et prévention, à Paris 11 "Kremlin Bicètre"
    • Jean-Marie Goehrs, pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique, à Paris 6 "Pierre et Marie Curie"
  • Début des DU - septembre 2009
  • Symposium LEEM Recherche - FCS - 18 septembre 2009

Mesure 34 - Suivi épidémiologique

  • Circulaire budgétaire - mars 2008 (PDF - 235.3 ko) : Instruction aux régions pour la mise en place d’un suivi épidémiologique piloté par le CHU de Nice et exploité par l’Institut national de veille sanitaire
  • Convention entre le CHU de Nice, l’InVS et la DHOS - 11 décembre 2008 (PDF - 116.7 ko)
  • Appel d’offres du CHU Nice pour conception et déploiement du système informatique - février 2009
  • Glossaire sur le corpus d’information minimum (CIMA) - version du 17 octobre 2009 (PDF - 536.1 ko)
  • Procédure à suivre pour obtenir les spécifications permettant le transfert des CIMA sur la Banque Nationale Alzheimer pour les centres de diagnostic qui ne souhaitent pas utiliser Calliope-C - lien vers le site de la BNA
  • Déploiement en cours sur les CM et CMRR
  • Remontée des données au niveau national et analyse par l’InVS

Mesure 35 - Numéro de téléphone et sites internet locaux

Mesure 36 - Assises régionales

Mesure 37 - Regard sur la maladie

Mesure 38 - Espace éthique

Mesure 39 - Statut juridique en établissement

  • Nouveau calendrier - mesure traitée en lien avec le colloque sur la représentation de la personne malade prévu par la mesure 40
  • Colloque sur la représentation de la personne malade - voir mesure 40 - décembre 2009

Mesure 40 - Colloques éthiques

  • Désignation du Centre - voir mesure 38
  • Colloque sur la représentation de la personne malade - Reims - 10 et 11 décembre 2009

Mesure 41 - Information des malades sur les protocoles

Mesure 42 - Lutte contre Alzheimer - Priorité européenne

Mesure 43 - Valorisation et promotion de la recherche au plan européen

Mesure 44 - Conférence européenne

Mesure S1 - Etude d’opinion

Mesure S2 - Etude médico-économique

  • Définition des résultats attendus – septembre 2009